Vincent Borrel - JORFSearch

Vincent Borrel

De:	Borrel (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000642185 (source JORF)

diplome

21 Décembre 2006 21/12/2006

De:	Borrel (Vincent)
Objet:	élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études sur concours Filière PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000615403 (source JORF)

admission

29 Février 2004 29/02/2004

De:	Vincent Borrel
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Toulouse Tribunal pour enfants de Toulouse Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse

date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"

JORFTEXT000000233340 (source JORF)

désignation

26 Décembre 2003 26/12/2003