Vincent Borrel


De: Borrel (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000642185(source JORF)
diplome
21 Décembre 200621/12/2006
De: Borrel (Vincent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000615403(source JORF)
admission
29 Février 200429/02/2004
De: Vincent Borrel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.